Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site nixaly.com est édité par :
[Nom et prénom de l'entrepreneur ou dénomination sociale], exerçant sous la marque Nixaly
[Forme juridique et, le cas échéant, montant du capital social]
[Adresse postale complète]
[Numéro SIRET et immatriculation au RNE ou au RCS]
[Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]
E-mail : sentalia.boutique@gmail.com
Téléphone : [numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du directeur de la publication]
3. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande – www.shopify.com.
4. Fabrication et expédition
Les articles Nixaly sont fabriqués à la demande et expédiés par notre partenaire de production spécialisé dans la fabrication à la demande, depuis son atelier situé en Lettonie (Union européenne), pour le compte de Nixaly.
5. Propriété intellectuelle
La marque Nixaly, les motifs (Marinière, Carreau, Chevron, Dimanche), les textes, visuels, logos et l'ensemble des contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Responsabilité
Nixaly s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les photographies et visuels des produits sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de couleur peuvent toutefois exister selon les écrans et les lots de fabrication.
7. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, en vue de la résolution amiable d'un litige : [Nom du médiateur], [adresse postale], [site internet].
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.